Centrale solaire photovoltaïque au sol
Mis à jour le 12/06/2025
- Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique
- Avis d’ouverture d’enquête publique
- Récépissé de dépôt de la demande d’Autorisation Environnementale
Avis rendus
- Avis ARS Agence Régionale de Santé
- Avis DRAC direction régionale des affaires culturelles
- Avis EMZD
- Avis Préfet
- Avis RTE Réseau de transport d'électricité
- Avis SDIS Service départemental d'incendie et de secours
- Avis SDRCAM
- Avis Maire
- Mémoire en réponse à l'absence d'avis de la MRAe
- Réponse de RTE Réseau de transport d'électricité
- Réponse d'Enedis
Étude d'impact
- Étude d'impact (partie 01)
- Étude d'impact (partie 02)
- Annexes
- Étude préalable agricole
- Résumé non technique
- Étude d'impact sur l'environnement
Demande de permis de construire
- Plan de situation du terrain
- Plan de masse des constructions
- Plan de raccordement au réseau
- Plan en coupe du terrain et de la construction
- Notice décrivant le terrain et présentant le projet
- Plan des façades et des toitures
- Photographies permettant de situer le terrain dans l'environnement proche
- Dossier de réponse à la demande de pièces complémentaires
- Imprimé de la demande Cerfa
- Documents administratifs
- Procès-verbal de la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers
- Arrêté préfectoral du 23/05/2025 accordant un permis de construire au nom de l’État - Lieu-dit « Chaumes de St-Mesmin, Champs Boulois »
- Arrêté préfectoral du 23/05/2025 accordant un permis de construire au nom de l’État - « Devant les Chaumes »
Rapport, conclusions et avis du commissaire-enquêteur