Centrale solaire photovoltaïque au sol

• Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique
• Avis d'ouverture d'enquête publique

 

Dossier initial

Étude d'impact

• Résumé non technique
• Étude d'impact
• Étude écologique (partie 01)
• Étude écologique (partie 02)
• Étude écologique (partie 03)
• Expertise pédologique
• Étude préalable agricole (partie 01)
• Étude préalable agricole (partie 02)

 

Dossier permis de construire

• Cerfa de récépissé de dépôt d’une demande de permis de construire ou de permis d’aménager
• Délibération du conseil municipal

 

Dossier complémentaire

• Dossier complémentaire

 

Avis consultations divers services :

• Avis de RTE Réseau de transport d'électricité (1)
• Avis de RTE Réseau de transport d'électricité (2)
• Avis de l'ARS
• Avis du Conseil départemental
• Avis d'Enedis
• Avis de la DRAC direction régionale des affaires culturelles
• Avis du SDIS Service départemental d'incendie et de secours