Centrale solaire photovoltaïque au sol
Mis à jour le 16/12/2025
Avis rendus
- Avis de l'Architecte des Bâtiments de France
- Avis de l'ARS
- Avis de la DRAC direction régionale des affaires culturelles
- Avis de l'État-Major des Armées
- Avis du SDIS Service départemental d'incendie et de secours
- Avis d'Enedis
- Avis de RTE Réseau de transport d'électricité
- Avis de laMRAe
- Avis du maire ("lieu-dit "La Prouse")
- Avis du maire (lieu-dit "Les Hautes Forêts")
Étude d'impact
- Étude d'impact (partie 1)
- Étude d'impact (partie 2)
- Étude d'impact (partie 3)
- Étude d'impact (partie 4)
- Annexe écologique (partie 1)
- Annexe écologique (partie 2)
- Annexe écologique (partie 3)
- Annexe écologique (partie 4)
- Annexe écologique (partie 5)
- Annexe écologique (partie 6)
- Annexe écologique (partie 7)
- Résumé non technique
Demande de défrichement
- Accusé de réception des deux demandes d'autorisation de défrichement
- Document Cerfa de demande de défrichement (Les Carrières)
- Document Cerfa de demande de défrichement (Les Hautes Forêts)
- Avis favorable de la société ENERTRAG Bourgogne Gomméville à l'organisation d'une enquête publique unique
- Avis du conseil municipal sur les deux demandes d'autorisation de défrichement
Dossier permis de construire
- Mémoire en réponse à l'avis de la MRAe
- Note hydraulique
- Pièces complémentaires
- Prescriptions archéologiques de la DRAC
- Dossier de demande de permis de construire ("Les Carrières")
- Récépissé de dépôt d'une demande de permis de construire ("Les Carrières")
- Dossier de demande de permis de construire ("Les Hautes Forêts)
- Récépissé de dépôt d'une demande de permis de construire ("Les Hautes Forêts")
- Coupes ("Les Carrières")
- Coupes ("Les Hautes Forêts")
- Plan de coupes ("Les Carrières")
- Plan de coupes ("Les Hautes Fotêts")
- Coupes avant - après
Rapport d'enquête, conclusions motivées, avis du commissaire enquêteur