Travaux de restauration morpho-dynamique de cours d'eau et zones humides - tête de bassin Armançon
Travaux de restauration morpho-dynamique de cours d'eau et de zones humides situés sur les communes de Clamerey, Massingy-lès-Semur, Montigny-Montfort et Vic-de-Chassenay, projet porté par le syndicat mixte du bassin versant de l'Armançon.
Dates et lieux de l'enquête publique :
du vendredi 12 mai 2023 à 9h au vendredi 2 juin 2023 à 18h sur les communes de CLAMEREY, MASSINGY-LES-SEMUR, MONTIGNY-MONTFORT et VIC-DE-CHASSENAY
Ce projet est situé sur les communes de Clamerey, Massingy-lès-Semur, Montigny-Montfort et Vic-de-Chassenay. Les opérations projetées consistent à des travaux de reméandrement et de mise en défens, la création de mares, de zones humides et l’installation de dispositifs d’abreuvement.
Avis d'enquête publique :
Dossier d'enquête publique :
Toute observation, tout courrier ou courriel réceptionné avant le vendredi 12 mai 2023 à 9h et après le vendredi 2 juin 2023 à 18h ne pourra être pris en compte par le commissaire enquêteur.
Dossier d'autorisation environnementale et de déclaration d'intérêt général :
Avis des services :
Rapport et avis du commissaire enquêteur :
Documents listés dans l’article
- Télécharger Arrêté préfectoral du 24 avril 2023 portant ouverture de l'enquête publique PDF - 0,09 Mb - 26/06/2023
- Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 0,10 Mb - 26/06/2023
- Télécharger Dossier de demande PDF - 2,62 Mb - 26/06/2023
- Télécharger Résumé non technique PDF - 1,11 Mb - 26/06/2023
- Télécharger 2023 PDF - 0,49 Mb - 26/06/2023
- Télécharger 2023 PDF - 0,20 Mb - 26/06/2023
- Télécharger 2023 PDF - 0,65 Mb - 26/06/2023
- Télécharger Rapport du commissaire enquêteur PDF - 3,24 Mb - 10/07/2023
- Télécharger Avis du commissaire enquêteur PDF - 0,16 Mb - 10/07/2023