Centrale solaire photovoltaïque au sol

• Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique
• Avis d'ouverture d'enquête publique

 

Avis rendus

• Avis Orange
• Avis ARS Agence Régionale de Santé
• Avis CD 21
• Avis Drac
• Avis EMZD
• Avis GRT Gaz
• Avis MRAe
• Avis Préfet
• Avis SDIS Service départemental d'incendie et de secours
• Avis SDRCAM
• Mémoire en réponse
• Compte-rendu CDPENAF

 

Étude d'impact

• Étude d'impact (partie 1)
• Étude d'impact (partie 2)
• Volet naturel de l'étude d'impact
• Résumé non technique
• Étude d'impact (synthèse des mesures)

 

Dossier permis de construire

• Dossier de permis de construire
• Plan de situation
• Plan de masse
• Plan en coupe
• Notice descriptive
• Plan des façades et toitures
• Photographies
• Insertion paysagère
• Arrêté préfectoral du 12/06/2025 accordant un permis de construire au nom de l’État au lieut-dit « La METAIRIE de CHAMEAU »

 

Rapports et conclusions du commissaire enquêteur

• Procès verbal de synthèse des observations
• Rapport du commissaire enquêteur
• Conclusions du commissaire enquêteur