Accueil
> Vous êtes …
> un particulier
Sous menu de navigation
un particulier

Politiques publiques
- Sécurité économique des entreprises
- Les établissements recevant du public
- Les grands rassemblements
- Les campagnes de prévention
- Les plans de secours
- Le secourisme
- Les emplois d’avenir
- Risques majeurs, naturels et technologiques
- Politique de la ville
- Education nationale, jeunesse, engagement et sports
- Les décisions de la CDAC
- Consommation
- Carnivores domestiques (chiens, chats, furets)
- Faune sauvage captive, nouveaux animaux de compagnie
- Sécurité publique
- La prévention
- L’internet plus sûr
- L’ordre public
- Sécurité routière
- La prévention
- Le contrôle
- L’accidentalité en Côte-d’Or
- Egalité entre les femmes et les hommes
- Episodes de sécheresse
- Consultations publiques eau
- Agriculture
- Consultations publiques
- La Commission Départementale de Coopération Intercommunale (CDCI)
- Les chiffres de l’intercommunalité
- Chiffres de l’emploi en Bourgogne-Franche-Comté
- L’emploi en Côte-d’Or
- Elections des juges au Tribunal de Commerce
- Elections sénatoriales 2020
- Généralités
- Election présidentielle
- Elections départementales
- Gaz à effet de serre
- Actualités nationales
- Actualités locales
- Saint-Martin-de-la-Mer
- Spectacles pyrotechniques et artifices de divertissement
- Les armes
- Plan Vigipirate
- Plaquettes
- Filière apicole
- Elections régionales
- Aérodrome privé
- Le service civique
- Communes de moins de 1 000 habitants
- Fièvre catarrhale ovine (FCO)
- La Garantie Jeunes
- Lutte contre la tuberculose bovine
- Embauche PME
- Compte-rendus
- Le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
- Le pacte de responsabilité
- Campagne de lutte contre les discriminations à l’embauche
- Elections à la chambre de commerce et d’industrie
- Accès aux services publics
- Le plan 500 000 formations supplémentaires pour les personnes à la recherche d’un emploi
- Dossiers soumis à enquête publique
- Elections des représentants de la chambre des métiers et de l’artisanat
- Déclarez vos ruches
- La lutte contre la radicalisation
- Qualité de l’air
- Candidatures
- La lutte contre les drogues et les conduites addictives
- La lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la haine anti-LGBT
- Le vote par procuration
- Horaires de scrutin
- Le Règlement départemental de Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI)
- Contrats de ruralité
- La Police de Sécurité du Quotidien
- Consultations publiques
- Fonctionnement communal
- Les feux de forêt
- Appels à projets
- SDAGE - PGRI - SAGE
- Elections professionnelles
- 116 006 : Numéro européen d’aide aux victimes
- L’État en soutien aux entreprises
- Déclaration d’intention
- 3919 - Violences sexistes ou sexuelles
- Protocole de lutte contre les violences faites aux femmes
- Veilles d’actualités
- Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées
- Études d’impact et certificats de conformité, formulaires de demande d’habilitation
- Elections municipales 2020
- Défense
- Communes de moins de 1 000 habitants
- Communes de 1 000 habitants et plus
- La rénovation énergétique
- Quel mode de scrutin selon le nombre d’habitants ?
- Listes des candidats sur l’ensemble du territoire
- Déclaration d’infection de la faune sauvage par la tuberculose bovine
- Listes des candidats du second tour pour le département de Côte-d’Or
- Propagande
- Propagande
- Schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables
- Élaboration du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3REnR)
- Influenza aviaire
- Elimination de la violence à l’égard des femmes
- Le plan de relance en Bourgogne-Franche-Comté
- Le plan de relance en Côte-d’Or
- Les sorties terrains effectuées en Côte-d’Or
- Appels à projets
- Appels à projets
- Lettre d’information en Bourgogne-Franche-Comté
- Plan #1jeune1solution
- Lauréats d’appels à projets
- Propagande
- Propagande
- Listes des candidatures
- Listes des candidatures
- L’accidentalité en Bourgogne-Franche-Comté
- Peste porcine
- Ukraine
- Commissaires enquêteurs
- Le contrat d’engagement Jeunes
- Dépenses - Propagande
- Documents divers
- Fain-lès-Montbard
- Chamboeuf et Valforêt
- Colombier
- Voulaines-les-Templiers
- Etalante
- Saulieu
- Crise énergétique
- Commerce rural
- Programme d’accompagnement global et individualisé des réfugiés « AGIR »

Démarches administratives
- Démarches administratives
- Associations
- Immatriculation
- Papiers - Citoyenneté
- Loisirs
- Logement
- Autres démarches…
- Permis de conduire
- Concours administratifs
- Dépôt légal et administratif
- Correspondant de la Commission d’accès aux documents administratifs
- Simplification administrative
- Polices administratives
- Police aéronautique
- Titres, documents de séjour
- Naturalisations
- Armes
- Vidéoprotection
- Annales
- Le Plan 10 000 Jeunes
- Asile