Aire d’Alimentation de Captage

Allocation aux adultes handicapés

Accueils collectifs de mineurs

Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des chances

Agence de Développement Agricole et Rural

Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie

Agence Départementale d’Information sur le Logement

Agence Européenne de l’Environnement

Agence de l’Eau Loire Bretagne

Agence de l’Eau Rhône Méditerranée

Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments

Agence Française de Sécurité Sanitaire de l’Environnement et du Travail

Agence NAtionale de l’Habitat

Assainissement Non Collectif

Agence Nationale pour l’Information sur le Logement

Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine

Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail

Arrêté de Protection de Biotope

Association Régionale de l’Amélioration des Conditions de Travail

Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes

Agence Régionale de Santé

Autorisation d’Usage à des fins Thérapeutiques

Accompagnement Vers et Dans le Logement

Atlas des Zones Inondables

Bassin d’Alimentation de Captage

Brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (diplôme non professionnel)

Brevet d’aptitude aux fonctions de directeur (diplôme non professionnel)

Brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports

Brevet d’État d’animateur technicien de l’éducation populaire et de la jeunesse

Brevet d’État d’éducateur sportif

Bourse Régionale Interministérielle de l’Emploi Public

Bâtiment et Travaux Publics

Bassin Versant

Contrat d’Avenir

Centres d’accueil de demandeurs d’asile

Comité de l’Administration Régionale

Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé au Travail

La Carsat Bourgogne-Franche-Comté renseigne, conseille et accompagne les entreprises de Bourgogne-Franche-Comté pour assurer et prévenir les risques professionnels

Centre d’Aide par le Travail

Commission de Coordination des Actions de Préventions des Expulsions

Centre Communal d’Action Sociale

Chambres de Commerce et d’Industrie

Commission Départementale d’Aménagement Commercial

Commission Départementale d’Aménagement Touristique

Caisse des Dépôts et Consignations

Commission Départementale de la Coopération Intercommunale

Conseil départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Conseil Départemental de Prévention de la Délinquance

CEntre de Documentation, de Recherche et d’Expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux

Conservatoire des Espaces Naturels de Bourgogne

Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement

Le Cerema (Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement) est un établissement public tourné vers l’appui aux politiques publiques, placé sous la double tutelle du ministère de la transition écologique et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Chèque Emploi Service Universel

Compte Épargne Temps

ou

Collège d’Enseignement Technique

Centre d’Étude Technique Maritime Et Fluviale

Centre de Formation des Apprentis

Centre Hospitalier Régional

Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale

Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

Comité Interministériel d’Aménagement et de Développement du Territoire

Contrat initiative emploi

Culture Intermédiaire Piège A Nitrates

Comité Interministériel de Prévention de la Délinquance

Comité interministériel aux ruralités

Centre Interministériel de Renseignements Administratifs

Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Comité Interministériel de la Sécurité Routière

Contrat local d’accompagnement scolaire

Commission Locale de l’Eau

Comité local d’information et de concertation

Comité local pour le logement autonome des jeunes

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Couverture Maladie Universelle

Conseil National des Activités Privées de Sécurité

Centre National de Développement du Sport

Centre National d’Enseignement à Distance

Centre National de la Fonction Publique Territoriale

Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés

Centre National d’Information Routière

Conseil National de la Sécurité Routière

COmmission Départementale d’Accès à la Citoyenneté

Comité Opérationnel Départemental Anti-Fraudes

Placées sous l’autorité du directeur de cabinet du préfet, le coordinateur sécurité routière anime au quotidien la mise en œuvre de la politique de sécurité routière définie localement. Il pourra mettre à votre disposition de la documentation sur la Sécurité routière et il sera également en mesure de vous accompagner dans la mise en place d’actions de sensibilisation.

Conseil d’Orientation des Retraites

Coefficient d’Occupation des Sols

COmmission pour les Simplifications Administratives

COmité régional des Soutiens de l’État aux Entreprises

Comité Opérationnel de Sécurité et d’Intelligence Economiques

Contrat Première Embauche

Contrat Plan État-Région

Classe Préparatoire à l’Enseignement Supérieur

Conventions Pluri-annuelles d’Objectifs

Contrat de Rivière

Centre de Rétention Administrative

Contrat de Restauration et d’Entretien

Centre Régional d’Éducation Populaire et de Sport

Comité Régional de l’Habitat

Chargé de mission régional à l’intelligence économique

Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires

Commission de Recours des Réfugiés

Compagnies Républicaines de Sécurité

Conseil Supérieur de l’Audiovisuel

Contrat Territorial

Contrat Urbain de Cohésion Sociale

Coopérative d’Utilisation de Matériel Agricole

Droit Au Logement Opposable

Délégation à l’Aménagement du Territoire et à l’Action Régionale

Directive Cadre sur l’Eau

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations

Direction Départementale Déléguée de la Cohésion Sociale

Direction Départementale de la Protection des Populations

Direction Départementale de la Sécurité Publique

Direction Départementale des Territoires

Direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle

Direction Départementale des Territoires de la Mer

Direction Générale des Douanes et des Droits Indirects

Droit Individuel à la Formation

Déclaration d’Intérêt Général

Direction Interdépartementale des Routes Atlantique

DIrection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi

Direction InterRégionale de la Mer

Direction InterRégionale de la Mer Nord - Atlantique - Manche Ouest

Direction Interdépartementale des Routes Ouest

Directive Nationale d’Orientation

Département d’Outre-Mer

Droit de Préemption Urbain

ou

Droits à Paiement Unique

Direction Régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt

Direction Régionale des Affaires Culturelles

Directions régionales des affaires sanitaires et sociales

Délégué régional au commerce et à l’artisanat

Direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

Direction régionale du commerce extérieur

Direction Régionale aux Droits des Femmes et à l’Égalité

Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports

Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités

Délégation régionale au tourisme

Direction régionale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle

Etablissements d’activités physiques est sportives

Enquête sur la Commercialisation des Logements Neufs

Egalité des Chances et Politiques Sociales

Électricité De France

Equivalent Habitants

Établissement Hébergeant des Personnes Âgées Dépendantes

École Nationale d’Administration

École Nationale de la Marine Marchande

Établissement Public d’Aménagement

Établissement Public de Coopération Intercommunale

Établissements Publics Locaux d’Enseignement

Etablissement Public Territorial de Bassin

Etablissement recevant du public

Eaux Résiduaires Urbaines

Équivalents Temps Plein Travaillés

Foire Aux Questions

Fonds Européen de DÉveloppement Régional

Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance

Fonds d’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique

Fonds d’Intervention pour la Sauvegarde de l’Artisanat et du Commerce

Fonds Monétaire International

Fonds de coopération de la jeunesse et de l’éducation populaire

Formateur Relais Anti-Drogues

Fonds Social Européen

Fonds de Solidarité Vieillesse

ou

Fonds Social Vieillesse

Groupement Agricole d’Exploitation en Commun

Gaz De France

Groupement d’intérêt public

Groupe d’Intervention de la Police Nationale

Groupe d’Intervention Régional

Grands-Projets du Sud-Ouest

GRoupement d’ÉTAblissements

Groupement Régional de Santé Publique

Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l’Égalité

Habitations à Loyer Modéré

Indice Biologique Diatomique

Indice Biologique Global Normalisé

Installation Classée pour la Protection de l’Environnement

Intelligence Économique

Institut d’Études Politiques

Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER

Inspection Générale de l’Administration

Institut des Hautes Études pour l’Aménagement du Territoire

Institut des Hautes Études de la Défense Nationale

Institut des Hautes Études de Sécurité Intérieure

Institut National de l’Environnement industriel et des RISques

Institut National de Prévention et d’Éducation pour la Santé

Institut National de la Recherche Agronomique

Institut national de la statistique et des études économiques

Institut National du Sport, de l’Expertise et de la Performance

Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale

Institut National de Veille Sanitaire

Installation, Ouvrage, Travaux ou Activité

Indice Poissons Rivière

Instituts Régionaux d’Administration

Institut de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l’État et des Collectivités locales

Impôt de Solidarité sur la Fortune

Institut Universitaire de Formation des Maîtres

Institut Universitaire de Technologie

Journées d’Appel de Préparation à la Défense

Journées Défense et Citoyenneté (nouvelle appellation de JAPD depuis le 1er janvier 2011)

Journal Officiel

Jeunesse pour l’Europe

Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques

Ligne Grande Vitesse

L0ire GRAnds Mlgrateurs

Loi Organique relative aux Lois de Finances

Lycée Professionnel Maritime

Mesure Agro Environnementale Territorialisée

Modernisation de l’Action Publique

Modernisation de l’Action Publique Territoriale et Affirmation des Métropoles

Maîtrise de la Demande en Électricité

Maison départementale des personnes handicapées

Masse d’Eau

Mouvement Des Entreprises de France

Maison des Entreprises et de l’Emploi et de la Formation

Maison de l’Emploi et de l’Insertion et de la Formation

Matières En Suspension

Mission Interministérielle de Lutte contre la Drogue Et les Conduites Addictives

MINistère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie

Mission Interdépartementale et Régionale de l’Eau

Missions Interservices de l’Eau et de la Nature

Maisons des Jeunes et de la Culture

Matières Organiques Oxydables

Mutualité Sociale Agricole

Nouvelle Organisation Territoriale de la République

Nucléaire Radiologique Biologique et Chimique

Office Français de l’Immigration et de l’Intégration

Office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides

Organismes Génétiquement Modifiés

Organisation Mondiale de la Santé

Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre

Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage

Observatoire National Des Etiages

Office National de l’Eau et des Milieux Aquatiques

Office National des Forêts

Office National d’Information Sur les Enseignements et les Professions

Organisation des Nations Unies

Offres Publiques d’Achat

Organisation de la Réponse de SÉcurité Civile

Organisation Territoriale Interarmées de Défense

Plan Agricole et Agroalimentaire Régional

Politique Agricole Commune

PActe Civil de Solidarité

Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Police Aux Frontières

Plan d’Aménagement et de Gestion Durable

Plan d’Actions Opérationnel Territorialisé

Plan d’Action national pour la Restauration de la Continuité Ecologique

Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes Défavorisées

Plan Départemental d’Actions pour la Sécurité Routière

Programme de Mesures

Plan d’Égalité des Chances

Policier Formateur Anti-Drogues

Plan Intempéries Sud-Ouest

Plan Intempéries Zone Ouest

Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi

Plan Local d’Urbanisme

Petites et Moyennes Entreprises

Petites et moyennes industries
ou
Protection maternelle et infantile

Périodes Militaires d’Initiation ou de Perfectionnement à la Défense Nationale

Programme de Maîtrise des Pollutions d’Origine Agricole

Produit National Brut

Parc Naturel Régional

Plan d’Organisation Interne

Plan d’Occupation des Sols

Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement

Plan Particulier d’Intervention

Plan de Prévention des Risques

Plan de Prévention des Risques d’Inondation

Plan de Prévention des Risques Naturels

Plan de Prévention du Risque Submersion Marine

Plan de Prévention des Risques Technologiques

Point Routier

Plan Régional d’Intégration des Populations Immigrées

Plan Sport Emploi

Politique de la Ville et Cohésion Sociale

Plan Végétal Environnement

Quartiers de Haute Sécurité

Recueil des Actes Administratifs

Réseaux d’Aides Spécialisées aux Élèves en Difficulté

Remboursement de la Dette Sociale

RÉforme de l’Administration Territoriale de l’État

Recensement des équipements sportifs

Réseau Ferré de France

Révision Générale des Politiques Publiques

Réservistes Locaux à la Jeunesse et la Citoyenneté

Réseau des Obstacles à l’Ecoulement

Revenu de Solidarité Active

Recherche de Substances Dangereuses dans l’Eau

Relais Service Public

Réseau de Transport d’Électricité

Réduction du Temps de Travail

Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux

Service d’Aide Médicale Urgente

Service d’Administration Nationale des Données et Référentiels sur l’Eau

Société A Responsabilité Limitée

Schéma de C0hérence Territoriale

Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux

Schéma Départemental des Carrières

Service Départemental d’Incendie et de Secours

Schéma Départemental à Vocation Piscicole

Stratégie Européenne pour l’Emploi

Secrétariat Général et Affaires Générales

Secrétariat Général pour les Affaires Régionales

Service Intégré d’Accueil et d’Orientation

Syndicat Intercommunal des Eaux

Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance

Service Médical d’Urgence et de Réanimation

Société Nationale de Sauvetage en Mer

Service de Police de l’Eau

Service Public de l’Emploi Local

Service Public de l’Emploi Régional

Schéma Régional de Cohérence Écologique

Section Régionale Interministérielle d’Action Sociale

Service de volontaires européens

Service de Zone des Systèmes d’Information et de Communication

Tribunaux de Grande Instance

Train à Grande Vitesse

Technologies de l’Information et de la Communication

Télévision Numérique Terrestre

Territoires d’Outre-Mer

Trésoriers-Payeurs Généraux

Taxe Professionnelle Unique

Taxe Professionnelle de Zone

Taxe sur la Valeur Ajoutée

Trame Verte et Bleue

TéléVision Haute Définition

Union Des Entreprises

Unité de Formation et de Recherche

Unités Littorales des Affaires Maritimes

Union Nationale des Associations de parents et amis de personnes handicapées mentales

Union Nationale pour l’Emploi Dans l’Industrie et le Commerce

United Nations Educational, Scientific and Cultural Organisation

ou

Organisation des Nations Unies pour l’Éducation, la Science et la Culture

Union Régionale des Entreprises d’Insertion

Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales

Validation des Acquis de l’Expérience

Vie Associative et Lien Social

Voies Navigables de France

Zone d’Aménagement Concerté

Zone de Défense Ouest

Zone de Développement Rural

Zone de Défense Sud-Ouest

Zone d’Éducation Prioritaire

ou

Zone d’Environnement Protégé

Zone Humide

Zone Humide d’Intérêt Environnemental Particulier

Zone Non Traitée

Zone Sensible

Zone Soumise à des Contraintes Environnementales

Zone Urbaine Sensible

Zone Vulnérable