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Les membres de la CDCI
Article créé le 14/01/2014
Mis à jour le 27/01/2022
Documents associés :
- > Arrêté préfectoral du 05/11/2020 portant compostion de la CDCI de Côte-d’Or en formation plénière - 1.1 Mo - 19/02/2021
- > Arrêté préfectoral du 20/11/2020 modifiant l’arrêté préfectoral du 05/11/2020 portant composition de la CDCI de Côte-d’Or - 1.1 Mo - 19/02/2021
- > Arrêté préfectoral du 18/12/2020 portant compostion de la CDCI de Côte-d’Or en formation restreinte - 1.1 Mo - 19/02/2021
- > Arrêté préfectoral du 15/12/2021 portant modification de la composition de la commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI) de la Côte-d’Or - Désignation du conseil départemental et du conseil régional - 1.2 Mo - 27/01/2022
- > Arrêté préfectoral du 22/01/2022 portant modification de la composition de la commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI) de la Côte-d’Or - Désignation des parlementaires (Sénat) - 1.2 Mo - 27/01/2022
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