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SAS Société Nouvelle Sogépierre - Communes de LADOIX-SERRIGNY et MAGNY-lès-VILLERS
Article créé le 13/01/2014
Mis à jour le 07/04/2020
Documents associés :
- > Arrêté préfectoral portant mutation - 75.2 ko - 13/01/2014
- > Arrêté préfectoral du 22/12/2014 portant mutation d’une autorisation d’exploiter une carrière - 115.9 ko - 14/01/2015
- > Arrêté préfectoral du 22/12/2014 portant portant prescriptions complémentaires - 141.4 ko - 14/01/2015