Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
en Côte-d'Or
Services de l’État
L’Etat, le Web, et vous
Présentation des services
Préfecture et sous-préfectures
Les élus
Agriculture, environnement, aménagement et logement
Consommation, alimentation, animaux
Culture
Défense
Défenseur des droits
Education
Finances publiques
Santé et cohésion sociale
Sécurité
Travail et emploi
Politiques publiques
Agriculture, forêt et développement rural
Alimentation, consommation et commerce
Aménagement du territoire, construction, logement
Animaux d’élevage et filières animales
Appui aux collectivités locales
Culture
Citoyenneté et élections
Education nationale, jeunesse, engagement et sports
Education routière
Egalité Femme/Homme - Droits des Femmes
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
Environnement
Politique de la ville
Sécurité publique, civile et routière
Risques majeurs, naturels et technologiques
Solidarité, handicap et cohésion sociale
Actualités
Horaires et coordonnées des services
> Toutes les actualités
Publications
Communiqués de presse
Les posts Facebook de la préfecture
La préfecture twitte…
Rapports d’activités
Recueils des Actes Administratifs
Organigrammes
Avis, consultations, décisions administratives en matière d’environnement
Annonces légales
> Toutes les publications
Démarches administratives
Système d’immatriculation des véhicules
Certificat de non-gage
Professions réglementées
Permis de conduire
Passeport
Carte nationale d’identité
Associations
Titres de séjour / Naturalisation / Parcours d’intégration républicaine
Armes et Vidéoprotection
> Toutes les démarches
Vous êtes …
un particulier
un professionnel
une association
une collectivité
Contacts
Sites de la région
Portail de l’État en Bourgogne-Franche-Comté
Services de l’État dans le Doubs
Services de l’État dans le Jura
Services de l’Etat de la Nièvre
Services de l’État en Haute-Saône
Services de l’État de Saône-et-Loire
Services de l’État dans l’Yonne
Services de l’État dans le Territoire de Belfort
recherche
Accueil
>
Avis et consultations du public
>
ICPE
>
Sur plusieurs communes
>
M. Jean-Pierre DORET
imprimer
Menu de gauche
Sur plusieurs communes
Parc éolien du CHÂTILLONNAIS
M. André LIPPIELLO
Parc éolien de THURY et MOLINOT
Société GSM SAS
Société GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE (GBA)
Société HOLCIM GRANULATS
SAS Société Nouvelle Sogépierre - Communes de BEAUNOTTE et MEULSON
SAS PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL (ex CN’AIR)
Société PE DE LA GRANDE CHARME
SNC MET MONT ERNAULT (PARC EOLIEN "LES GENEVRES")
Gaec DROUHIN David et Sébastien
SAS Société Nouvelle Sogépierre - Communes de LADOIX-SERRIGNY et MAGNY-lès-VILLERS
Parc éolien des Grands Communaux
Société INDREXT (communes de Chaux et Villers-la-Faye)
Société MARBREK-CMF (ex SCB)
Société SOCALCOR
Parc éolien du Mirebellois (Société EOLE-RES)
Société CEPE de Pays de Saint Seine
Centrale éolienne du plateau de l’Auxois Sud (Groupe NEOEN)
SAS PARC EOLIEN DES LAVIERES (L’OREE DES BOIS) - (communes de Cérilly et Sainte-Colombe-sur-Seine)
Société COVED
Parc éolien du Moulin à vent
Société SUEZ RR IWS MINERALS France - Enquête publique 2017
Société Parc Eolien Nordex LXVI
Parc de l’Auxois Sud
Société EQIOM GRANULATS (communes de Rouvres-en-Plaine et Marliens)
Parc éolien SEPE IRIS / INTERVENT
Société ENGIE GREEN BRETELLE
Société SARPI MINERAL FRANCE (ex Société SUEZ RR IWS MINERALS France)
M. Claude CHARTOIRE
SAS ENGIE GREEN GRANDS CHAMPS
M. Jean-Pierre DORET
Projet éolien Chaume des Communes
Société Parc Eolien de RAVERY
Parc éolien BOIS DES SAULX
Société INDREXT (communes de Magny-lès-Villers et Villers-la-Faye)
Société ENGIE GREEN COUTURE DU VERNOIS
Société EQIOM GRANULATS (communes de Athée et Villers-les-Pots)
Société Centrale éolienne de la Montagne
PARC EOLIEN VAL DE VINGEANNE EST
Société Jean ALLER
Société MARBREK-CMF
Parc éolien des Rives de Saône
Contenu
M. Jean-Pierre DORET
Article créé le 27/07/2021
Mis à jour le 12/09/2022
Documents associés :
> Arrêté préfectoral du 22/07/2021 portant mise en demeure de régulariser la situation administrative de ses sites
- 1.1 Mo - 27/07/2021
> Arrêté préfectoral du 08/09/2022 portant suppression d’une installation classée
- 75 ko - 12/09/2022