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  • Accueil > Avis et consultations du public > Consultations du public > LONGVIC
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    Mis à jour le 17/01/2017

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    Contenu

    LONGVIC

     
     
    Date Titre Descriptif Document(s)
    17/01/2017 Société 3M Bricolage & Bâtiment

    Régularisation de l’activité de stockage de polymères

    Arrêté préfectoral du 21/04/2017 portant enregistrement et modifications des prescriptions applicables (format PDF - 407.8 ko)
    16/01/2015 Sarl Monnoyeur Recyclage Demolition Arrêté préfectoral du 30/06/2015 portant autorisation d’exploiter et portant agrément pour l’exploitation d’un centre VHU (format PDF - 312.9 ko) Arrêté préfectoral du 15/01/2015 d’ouverture d’une consultation (format PDF - 98.9 ko) Avis de consultation du public du 15/01/2015 (format PDF - 116.4 ko) Dossier d’enregistrement (format PDF - 1.5 Mo) Demande d’enregistrement (format PDF - 52.9 ko)
    08/08/2014 Société Gafihc Demande d’enregistrement (format PDF - 129.1 ko) Dossier de demande d’enregistrement - Version 2 (format PDF - 8.7 Mo) Dossier de demande d’enregistrement - Notice technique (format PDF - 6.8 Mo) Dossier de demande d’enregistrement - Analyse de l’état actuel du site et de son environnement (format PDF - 15 Mo) Dossier de demande d’enregistrement - Dispositions prises pour respecter les prescriptions applicables (format PDF - 6.1 Mo) Dossier de demande d’enregistrement - Dispositions prises pour respecter les prescriptions applicables (suite) (format PDF - 11.6 Mo) Arrêté préfectoral portant enregistrement d’un entrepôt couvert (format PDF - 156.8 ko)
     
     

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