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Mis à jour le 17/01/2017
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Contenu
LONGVIC
Date
Titre
Descriptif
Document(s)
17/01/2017
Société 3M Bricolage & Bâtiment
Régularisation de l’activité de stockage de polymères
Arrêté préfectoral du 21/04/2017 portant enregistrement et modifications des prescriptions applicables
(format PDF - 407.8 ko)
16/01/2015
Sarl Monnoyeur Recyclage Demolition
Arrêté préfectoral du 30/06/2015 portant autorisation d’exploiter et portant agrément pour l’exploitation d’un centre VHU
(format PDF - 312.9 ko)
Arrêté préfectoral du 15/01/2015 d’ouverture d’une consultation
(format PDF - 98.9 ko)
Avis de consultation du public du 15/01/2015
(format PDF - 116.4 ko)
Dossier d’enregistrement
(format PDF - 1.5 Mo)
Demande d’enregistrement
(format PDF - 52.9 ko)
08/08/2014
Société Gafihc
Demande d’enregistrement
(format PDF - 129.1 ko)
Dossier de demande d’enregistrement - Version 2
(format PDF - 8.7 Mo)
Dossier de demande d’enregistrement - Notice technique
(format PDF - 6.8 Mo)
Dossier de demande d’enregistrement - Analyse de l’état actuel du site et de son environnement
(format PDF - 15 Mo)
Dossier de demande d’enregistrement - Dispositions prises pour respecter les prescriptions applicables
(format PDF - 6.1 Mo)
Dossier de demande d’enregistrement - Dispositions prises pour respecter les prescriptions applicables (suite)
(format PDF - 11.6 Mo)
Arrêté préfectoral portant enregistrement d’un entrepôt couvert
(format PDF - 156.8 ko)