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Le P.P.R.T. de la société DIJON CEREALES à LONGVIC approuvé le 20 décembre 2010
Article créé le 04/01/2011
Mis à jour le 02/09/2016
accès aux documents officiels relatifs au P.P.R.T. de la société DIJON CEREALES à LONGVIC
Les documents officiels constitutifs du P.P.R.T. de la société DIJON CEREALES sur le territoire de la commune de Longvic sont disponibles en cliquant sur les liens ci-dessous :
| Société DIJON CEREALES à LONGVIC |
|---|
| arrete_prefectoral_d_approbation (format pdf - 599.5 ko - 03/01/2011) |
| reglement_du_PPRT (format pdf - 69.8 ko - 03/01/2011) |
| plan_zonage_reglementaire (format pdf - 345.8 ko - 03/01/2011) |
| Annexes (format pdf - 3.8 Mo - 16/02/2011) |
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