Centrale solaire photovoltaïque au sol
Mis à jour le 03/03/2026
- Arrêté préfectoral du 04/08/2025 portant ouverture d'enquête publique
- Avis d'ouverture d'enquête publique
Avis rendus
- Avis de l'ARS
- Avis du conseil municipal
- Absence d'avis de la MRAe
- Avis du préfet
- Avis du SDIS Service départemental d'incendie et de secours
- Procès-verbal de la CDPENAF
- Avis d'Enedis
- Avis de la DRAC direction régionale des affaires culturelles
- Courrier RTE Réseau de transport d'électricité
- Courrier RTE Réseau de transport d'électricité - Annexe technique
- Courrier RTE Réseau de transport d'électricité - Code du travail
- Courrier RTE Réseau de transport d'électricité - Annexe C
- Mémoire en réponse
Étude d'impact
- Étude d'impact environnementale
- Dossier d'étude d'impact et ses annexes (partie 1)
- Dossier d'étude d'impact et ses annexes (partie 2)
- Dossier d'étude d'impact et ses annexes (partie 3)
- Dossier d'étude d'impact et ses annexes (partie 4)
- Dossier d'étude d'impact et ses annexes (partie 5)
- Dossier d'étude d'impact et ses annexes (partie 6)
- Dossier d'étude d'impact et ses annexes (partie 7)
- Résumé non technique
Demande de permis de construire
- Lettre de la mairie de demande de permis de construire
- Demande de permis de construire
- Demande de permis de construire (pièces complémentaires - remplacement des pièces 1 à 8)
- Demande de permis de construire (pièces complémentaires - remplacement de la pièce 2)
- Cerfa - Récépissé de dépôt d'une demande de permis de construire
- Cerfa - Pages 11 et 12
- Notice explicative
Rapport, conclusions et avis du commissaire-enquêteur