Centrale solaire photovoltaïque au sol

• Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique
• Avis d'ouverture d'enquête publique
• Arrêté préfectoral portant autorisation de défrichement

 

Avis rendus

• Avis APRR
• Avis du Conseil départemental
• Avis de la DRAC direction régionale des affaires culturelles
• Avis de l'EMZD de Metz
• Avis du SDIS Service départemental d'incendie et de secours
• Avis SDRCAM
• Avis de la DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement (Unité départementale)
• Avis de la MRAe
• Avis du maire

 

Étude d'impact

• Étude d'impact (partie 01)
• Étude d'impact (partie 02)
• Compléments apportés à l'étude d'impact pendant la période d'instruction

 

Dossier permis de construire

• Formulaire Cerfa
• Plans de situation du projet
• Plans d'accès et de masse du projet
• Plans de coupe du projet
• Notice décrivant le terrain et présentant le projet
• Plans des façades et toitures
• Document graphique permettant d’apprécier l’insertion du projet dans son environnement
• Photographie permettant de situer le terrain dans un environnement proche
• Photographie permettant de situer le terrain dans un environnement lointain
• Arrêté préfectoral du 13/02/2026 accordant un permis de construire
• Annexe à l'arrêté préfectoral du 13/02/206 accordant un permis de construire

 

Rapport et avis du commissaire enquêteur

• Rapport, avis et conclusion du commissaire-enquêteur