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La Commission de Suivi de Site DIJON SUD (ex C.L.I.C. DIJON SUD)
Article créé le 05/07/2011
Mis à jour le 07/08/2020
- Arrêtés préfectoraux de création et modification de constitution
- Compte-rendus de réunions
Le C.L.I.C. DIJON SUD a été créé par arrêté préfectoral du 28 juin 2006.
Il réunissait les sociétés DIJON CEREALES (Longvic), ENTREPÔT PETROLIER DIJONNAIS (Longvic), RAFFINERIE DU MIDI (Dijon / Longvic), et CYTEC (Longvic).
Cet arrêté a été modifié le 31 août 2007 suite à la cessation d’activité de CYTEC.
La Commission de Suivi de Site DIJON SUD (C.S.S. de DIJON SUD) a été créée par arrêté préfectoral du 31 janvier 2013 ; elle concerne les établissements RAFFINERIE DU MIDI, ENTREPOT PETROLIER DIJONNAIS et DIJON CEREALES. Cette commission se substitue au C.L.I.C. DIJON SUD.
Arrêtés portant création de la Commission de suivi de site (CSS) de Titanobel |
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Arrêté préfectoral n° 421 modifiant l’arrêté préfectoral n° 77 du 22 février 2013 portant création de la Commission de Suivi de Site (CSS) Titanobel dans le cadre du fonctionnement de la société Titanobel S.A.S. (format pdf - 138.3 ko - 02/03/2016) |
Arrêté préfectoral du 22/02/2013 portant création de la Commission de suivi de site (CSS) de Titanobel (format pdf - 202.5 ko - 14/01/2016) |
Arrêtés de constitution de la Commission de Suivi de Site (C.S.S.) de DIJON SUD |
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Arrêté préfectoral portant creation de la CSS du 31 janvier 2013 (format pdf - 1.6 Mo - 13/02/2013) |
Arrêté préfectoral du 18/08/2014 modifiant la composition de la CSS (format pdf - 135 ko - 21/08/2014) |
Arrêté préfectoral du 13/01/2016 modifiant la composition de la CSS (format pdf - 359.8 ko - 14/01/2016) |
Arrêté préfectoral n° 738 du 24/10/17 portant création de la Commission de Suivi de Site (CSS) de Dijon Sud (format pdf - 134.8 ko - 09/11/2017) |
Arrêtés de constitution du C.L.I.C. DIJON SUD |
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Arrêté préfectoral portant création du CLIC Dijon Sud du 28/06/2006 (format pdf - 147.8 ko - 05/07/2011) |
Arrêté préfectoral modificatif portant création du CLIC Dijon Sud du 31/08/2007 (format pdf - 67.1 ko - 05/07/2011) |
Arrêté préfectoral portant création du CLIC Dijon Sud du 24/11/2009 (format pdf - 158.1 ko - 05/07/2011) |
Arrêté préfectoral modificatif portant création du CLIC Dijon Sud du 24/03/2010 (format pdf - 70.7 ko - 05/07/2011) |
Arrêté préfectoral modificatif portant création du CLIC Dijon Sud du 09/05/2011 (format pdf - 60.6 ko - 07/07/2011) |
A lire aussi :
-
> Le C.L.I.C. TITANOBEL - 05/07/2011
Les Comités Locaux d’Information et de Concertation (C.L.I.C.) et les Commissions de Suivi de Site (C.S.S.) - Comites Locaux d’Information et de Concertation -
> Les comités locaux d’information et de concertation (CLIC) et Commissions de Suivi de Site (CSS) - 04/07/2011
Les Comités Locaux d’Information et de Concertation (C.L.I.C.) et les Commissions de Suivi de Site (C.S.S.) - Comites Locaux d’Information et de Concertation