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AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE - 1er mars 2017

Présentation de l’eau en Côte-d’Or

GEMAPI

Politiques de l’eau et réglementation

• Les acteurs départementaux
• Le cadre réglementaire
• Actualités

Publications réglementaires et décisions administratives

• Agréments vidangeurs
• Autorisations
• Autres publications
• Captages prioritaires
• Déclarations
• Déclarations d’intérêt général
• Droits d’eau
• Irrigation
• Mises en demeure
• SDAGE - PGRI - SAGE

Rivières et milieux aquatiques

• Débit Minimum Biologique (D.M.B.)
• Procédures et formulaires
• Cours d’eau
• Zones humides
• Plans d’eau
• Continuité écologique

Qualité de l’eau

• Captages prioritaires
• Nappes patrimoniales
• Ressources stratégiques
• La directive Nitrates

Gestion de la ressource en eau

• Gestion de l’étiage
• Zone de Répartition des Eaux (ZRE)
• L’irrigation
• Puits, forages : quelle procédure s’applique
• Boues d’épuration

Services publics d’eau et d’assainissement

• Délégation des Services Publics (DSP) et Gestion des Services Publics (GSP) des services délégués ou en régie
• Système d’Information sur les Services Publics d’Eau et d’Assainissement (SISPEA)

Enquêtes publiques

Dans cette rubrique, vous trouverez les avis d’ouverture des enquêtes publiques en cours ainsi que les rapports et avis des commissaires-enquêteurs.