Mis à jour le 14/11/2022
Contenu
Consultations publiques
Enquête publique commune de Meloisey
révision allégée du PLU enquête du 13 avril au 12 mai 2021.
Déclaration de projet n° 1 emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme de Nuits-Saint-
Enquête publique concernant le document d’urbanisme de la commune de Fussey
A lire dans cette rubrique
- Déclaration d’intention de la CC de la Plaine Dijonnaise (ZAE Aiserey)
- Projet AP accordant une dérogation indiv. à l’interdict° de détruire des spécimens Gd cormoran
- Dérogation pour la réalisation d’inventaires au sein de la cavité de Mâlain
- Dérogation pour la réalisation d’inventaires au sein de la cavité d’Ancey
- PLU de LABERGEMENT-les-SEURRE - procédure de déclaration de projet - déclaration d’intention
- Arrêté prescrivant l’enquête publique de modification du PLU de la commune de LAMARGELLE
- projet d’arrêté préfectoral organisant la lutte contre l’Erismature rousse (Oxyura jamaicensis)
Publications
- Gestion de la ressource en eau : projets d’arrêtés cadre "axe Saône" et "Côte-d’Or" - 02/06/2022
Environnement > Consultations publiques > Consultations publiques eau - Élaboration du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3REnR) - 05/08/2020
Environnement > Consultations publiques > Élaboration du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3REnR) - Projet d’arrêté préfectoral - 13/03/2020
Environnement > Consultations publiques > Déclaration d’infection de la faune sauvage par la tuberculose bovine - Consultation du public sur le projet d’arrêté - Note de présentation - 13/03/2020
Environnement > Consultations publiques > Déclaration d’infection de la faune sauvage par la tuberculose bovine - Avis de consultation du public sur le projet d’arrêté - 13/03/2020
Environnement > Consultations publiques > Déclaration d’infection de la faune sauvage par la tuberculose bovine - Projet de Programme d’Actions de Prévention des inondations - 16/05/2019
Environnement > Consultations publiques - Commune de Villers-la-Faye : Lancement de la déclaration de projet - 21/02/2019
Environnement > Consultations publiques - Projet d’élaboration du schéma d’aménagement et de gestion des eaux du bassin versant de la Tille - 12/02/2019
Environnement > Consultations publiques > Déclaration d’intention - COMMUNE DE MALAIN - Lancement de la déclaration de projet - 27/07/2018
Environnement > Consultations publiques - Projet d’arrêté définissant une zone à risque vis-à-vis de la tuberculose bovine - 22/03/2018
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