Le C.L.I.C. TITANOBEL
Mis à jour le 28/09/2023
Le C.L.I.C. TITANITE NOBEL regroupant les deux sociétés (poudreries) sises respectivement à Pontailler-sur-saône et Vonges a été créé par arrêté préfectoral du 28 juin 2006.
A la suite de la fusion des deux sociétés, un nouvel arrêté préfectoral du 22 avril 2009 a créé le C.L.I.C. TITANOBEL.
Vous trouverez ci-dessous les arrêtés de constitution / modification du C.L.I.C. et les compte-rendus de réunions.
| Arrêtés de constitution |