La Commission de Suivi de Site DIJON SUD (ex C.L.I.C. DIJON SUD)
Mis à jour le 28/09/2023
Le C.L.I.C. DIJON SUD a été créé par arrêté préfectoral du 28 juin 2006.
Il réunissait les sociétés DIJON CEREALES (Longvic), ENTREPÔT PETROLIER DIJONNAIS (Longvic), RAFFINERIE DU MIDI (Dijon / Longvic), et CYTEC (Longvic).
Cet arrêté a été modifié le 31 août 2007 suite à la cessation d’activité de CYTEC.
La Commission de Suivi de Site DIJON SUD (C.S.S. de DIJON SUD) a été créée par arrêté préfectoral du 31 janvier 2013 ; elle concerne les établissements RAFFINERIE DU MIDI, ENTREPOT PETROLIER DIJONNAIS et DIJON CEREALES. Cette commission se substitue au C.L.I.C. DIJON SUD.
| Arrêtés portant création de la Commission de suivi de site (CSS) de Titanobel |
| Arrêtés de constitution de la Commission de Suivi de Site (C.S.S.) de DIJON SUD |
| Arrêtés de constitution du C.L.I.C. DIJON SUD |
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