Environnement
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Actualités
Publications
- Projet d’arrêté autorisant sur le territoire des communes situées dans la zone d’action prioritaire de régulation des corvidés une lutte collective contre les corbeaux freux et corneilles noires - 15/02/2019
Environnement > Chasse > Animaux nuisibles - Projet d’élaboration du schéma d’aménagement et de gestion des eaux du bassin versant de la Tille - 12/02/2019
Environnement > Consultations publiques > Déclaration d’intention - Consultation du public - Révision des SDAGE et PGRI - 15/10/2018
Environnement > Eau > Publications réglementaires et décisions administratives > SDAGE - PGRI - SAGE - COMMUNE DE MALAIN - Lancement de la déclaration de projet - 27/07/2018
Environnement > Consultations publiques - Projet d’arrêté définissant une zone à risque vis-à-vis de la tuberculose bovine - 22/03/2018
Environnement > Consultations publiques - Consultation du public sur le projet d’arrêté portant protection de biotope des corniches calcaires - 30/01/2018
Environnement > Consultations publiques - consultation du public relative au projet arrêté flavescence dorée du 27 mars au 16 avril 2017. - 27/03/2017
Environnement > Consultations publiques - Autorisation de destruction d’oiseaux de l’espèce « Grand Cormoran » - 09/09/2015
Environnement > Consultations publiques - Avis de la mise à la disposition du public : Demande d’autorisation de défrichement - Société Eurolaves Pierres de Bourgogne - 07/09/2015
Environnement > Consultations publiques - Arrêté préfectoral fixant les secteurs dans lesquels la présence de la loutre d’Europe et du castor d’Eurasie est avérée dans le département de la Côte-d’Or - 16/07/2015
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