Publications
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Peste porcine africaine : lancement d’un plan de sensibilisation et de prévention
04/07/2022 - Communiques de presse
> 20220701 cp campagne peste porcine africaine - format : PDF
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Création du comité régional des professions du spectacle (COREPS) de Bourgogne-Franche-Comté
01/07/2022 - Communiques de presse
> 20220701 cp creation coreps bfc - format : PDF
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Pollution de l’Armançon et de certains de ses affluents
29/06/2022 - Communiques de presse
> 20220629 pollution armancon - format : PDF
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Sté EOLIENNES DES PIMPRENELLES
28/06/2022 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
> Arrêté préfectoral du 25/06/2022 portant rejet d’une demande d’autorisation environnementale - format : PDF
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Parc éolien du Moulin à vent
28/06/2022 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
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Parc éolien du Moulin à vent
28/06/2022 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
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Parc éolien du Moulin à vent
28/06/2022 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
> Arrêté préfectoral du 25/01/2022 portant prolongation du délai de la phase d’examen de la demande d’autorisation environnementale pour la création d’une installation de production d’électricité à partir de l’énergie mécanique du vent par la société PE DU MOULIN A VENT (SARL) - format : PDF
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Organigramme de la DDPP 21 au 01/07/2022
28/06/2022 - Organigrammes
> Organigramme de la DDPP 21 au 01/07/2022 - format : PDF
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Toute la réglementation environnementale
28/06/2022 - Avis consultations decisions administratives en matiere environnement
Réglementation, consultations publiques eau, enquêtes publiques eau, consultations publiques risques majeurs, naturels et technologiques, enquêtes publiques risques majeurs, naturels…
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Travaux sur l’A38 et sur la RN 274 du 27 juin 2022 au 08 juillet 2022
27/06/2022 - Communiques de presse
> Communiqué de presse relatif aux travaux de réfection de la chaussée sur l’A38 - format : PDF
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> Communiqué de presse relatif aux travaux de fauchage sur la RN274 - format : PDF
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