Publications
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Organigramme de la DDPP 21 au 01/10/2019
16/10/2019 - Organigrammes
> 20191001_organigramme_general_DDPP - format : PDF
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Parc éolien des Grands Communaux
14/10/2019 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
> Arrêté préfectoral du 07 octobre 2019 portant prorogation du délai de la phase d’examen de la demande d’autorisation environnementale déposée par la société C.E.P.E GRANDS COMMUNAUX - format : PDF
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Distillerie SAS LA BALLOTIERE
11/10/2019 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
Déclaration initiale d’une ICPE - Preuve de dépôt
> 20191011 preuve depot ballotiere lanthes - format : PDF
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Peste porcine africaine (PPA). Déclaration obligatoire des animaux et vigilance
10/10/2019 - Communiques de presse
Pour éviter d’introduire la PPA en France et réagir vite en cas de foyer, les détenteurs de porcs et de sangliers doivent déclarer leurs animaux, respecter des mesures sanitaires, contacter un vétérinaire en cas de suspscion de la maladie
> 20191010_CP_PPA - format : PDF
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Société GAFIHC
07/10/2019 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
> Déchéance du bénéfice d’arrêté d’enregistrement au titre de la rubrique 1510 - format : PDF
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SCEA LEVEQUE RICHARD
01/10/2019 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
> 01.Arrêté préfectoral de dérogation aux distances réglementaires pour élevage de lapins - format : PDF
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Société YELMINI ARTAUD
23/09/2019 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
> Arrêté préfectoral portant mise en demeure de procéder à l’arrêt définitif de la carrière - format : PDF
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Sécurisation de la vente des Hopsices de Beaune
20/09/2019 - Communiques de presse
> 20190920 cp securisation vente hospices beaune - format : PDF
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Organigramme de la Région de Gendarmerie - Groupement de Côte-d’Or
19/09/2019 - Organigrammes
> organigramme groupement gendarmerie cotedor - format : PDF
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M. JAYE
19/09/2019 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
> Preuve de dépôt n° A-9-N7CVOYKML3 d’une déclaration de modification d’une ICPE en date du 19/09/2019 - format : PDF
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