Publications
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Communauté musulmane d’IS-SUR-TILLE
16/08/2018 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
> Arrété préfectoral n° 691 du 14 août 2018 portant dérogation aux distances réglementaires pour la mise en place d’une chaîne d’abattage temporaire sur la commune de IS sur TILLE dans le cadre de l’AÏD AL ADHA 2018 - format : PDF
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Association Franco Maghrébine de Chenôve (AFMC)
16/08/2018 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
> Arrété préfectoral n° 680 du 10 août 2018 portant dérogation aux distances réglementaires pour la mise en place d’une chaîne d’abattage temporaire sur la commune de CHENOVE dans le cadre de l’AÏD AL ADHA 2018 - format : PDF
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Non reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour 9 communes de Côte-d’Or
13/08/2018 - Communiques de presse
> Arrete catnat commissions des 19 juin et 17 juillet - format : PDF
sauvegarder - 2.8 Mo> 20180813 cat nat - format : PDF
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Société SOCARNOD
13/08/2018 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
> Présentation de la demande - format : PDF
sauvegarder - 11.4 Mo> Résumé non technique de l’étude d’impact - format : PDF
sauvegarder - 15.7 Mo> Étude d’impact - Analyse de l’état initial - format : PDF
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Vigilance Orange – Orages
09/08/2018 - Communiques de presse
Météo France a placé le département de la Côte d’Or ce jour jeudi 9 août 2018 en vigilance orange pour des orages.
La partie la plus active de ces orages se situera jusqu’en début d’après-midi. Ils seront localement accompagnés de pluies sévères.> 20180809 cp vigilance orange orage - format : PDF
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Levée du niveau 3 "Alerte canicule" en Côte-d’Or
08/08/2018 - Communiques de presse
La baisse des températures ce mercredi 8 août et les indices sanitaires ne faisant pas apparaître de tension particulière, le préfet de la Côte-d’Or décide la levée du niveau 3 "alerte canicule" et le retour au niveau 2 - "Avertissement Chaleur".
> - format : PNG
sauvegarder - 53.8 ko> 2018 08 08 com presse levee niv 3 - format : PDF
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Vigilance Orange – Orages
07/08/2018 - Communiques de presse
Météo France a placé le département de la Côte-d’Or ce jour mardi 7 août 2018 en vigilance orange pour des orages qui débuteront en début de soirée vers 20 heures et se poursuivront jusqu’en première partie de nuit, où ils deviendront très importants
> 20180807 cp vigilance orange orages - format : PDF
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Organigramme de la préfecture de Côte-d’Or
01/08/2018 - Organigrammes
> organigramme prefecture 2018 - format : PDF
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DI Environnement SAS
30/07/2018 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
Arrêté préfectoral du 26/07/2018 portant organisation de la consultation du public relative au dossier de demande d’autorisation d’exploiter une installation de démantèlement de véhicules ferroviaires radiés sur le site du terminal de PAGNY-la-VILLE.
> Arrêté préfectoral du 26/07/2018 portant organisation de la consultation du public - format : PDF
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Recueils des actes administratifs - 2018
27/07/2018 - RAA
> RAA n° 49 du 22 août 2018 - format : PDF
sauvegarder - 7.1 Mo> RAA n° 48 Spécial du 10 août 2018 - format : PDF
sauvegarder - 668.2 ko> RAA n° 47 du 09 août 2018 - format : PDF
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