Publications
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Vigilance orange pour des orages en Côte-d’Or
09/08/2019 - Communiques de presse
> 20190809 cp vigilance orange orages - format : PDF
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Fermeture services de l’État le vendredi 16 août
09/08/2019 - Communiques de presse
> 20190808 cp fermeture 16 aout - format : PDF
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Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour 17 communes de Côte-d’Or
09/08/2019 - Communiques de presse
> 20190809 cp cat nat - format : PDF
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Etablissements Marcel BESSON
08/08/2019 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
> Arrêté préfectoral du 07/08/2019 portant mise en demeure - format : PDF
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Communauté de communes du Montbardois
05/08/2019 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
> Arrêté préfectoral du 02/08/2019 portant ouverture de la consultation du public - format : PDF
sauvegarder - 163.9 ko> Avis au public - format : PDF
sauvegarder - 130.7 ko> Dossier de consultation - Lettre de demande - format : PDF
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Rechercher par commune
05/08/2019 - Avis consultations decisions administratives en matiere environnement
> Liste des commissaires enquêteurs pour l’année 2018 - format : PDF
sauvegarder - 81.4 ko> Liste des commissaires enquêteurs pour l’année 2019 - format : PDF
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Organigramme de la préfecture de Côte-d’Or
05/08/2019 - Organigrammes
> organigramme prefecture 2019 - format : PDF
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Toute la réglementation environnementale
05/08/2019 - Avis consultations decisions administratives en matiere environnement
Réglementation, consultations publiques eau, enquêtes publiques eau, consultations publiques risques majeurs, naturels et technologiques, enquêtes publiques risques majeurs, naturels…
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Sécheresse : passage de 5 à 10 sous-bassins en crise - renforcement des mesures de restriction
02/08/2019 - Communiques de presse
> Carte - format : JPG
sauvegarder - 2.7 Mo> 20190802 cp secheresse - format : PDF
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Automotive Performance Materials (APM)
01/08/2019 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
> Preuve de dépôt n° A-9-X6J9YA2H3 d’une déclaration de changement d’exploitant en date du 23/07/2019 - format : PDF
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