Publications
Ouverture d’un concours d’AAP 2eme classe 2020 - Région Bourgogne-Franche-Comté
17/01/2020
Concours externe et interne d’adjoint administratif principal 2ème classe pour la région Bourgogne-Franche-Comté au titre de l’année 2020 (…)
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Parc éolien BOIS DES SAULX
03/07/2020 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
> Arrêté préfectoral du 30/10/2019 portant autorisation environnementale - format : PDF
sauvegarder - 197.4 ko> Arrêté préfectoral du 01/07/2020 portant modification de l’autorisation environnementale - format : PDF
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Parc éolien BOIS DES SAULX
03/07/2020 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
Exploitation d’une installation de production d’électricité à partir de l’énergie mécanique du vent sur les communes de POISEUL-LES-SAULX et SAULX-LE-DUC
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EARL DU SAUSSY
03/07/2020 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
> Preuve de dépôt n° A-0-W18FTTQBA de déclaration de changement d’exploitant en date du 07/01/2020 - format : PDF
sauvegarder - 166.2 ko> Preuve de dépôt n° A-0-W18FTTQBA d’une déclaration de la modification d’une ICPE en date du 07/01/2020 - format : PDF
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GAEC CLAIR et Fils
01/07/2020 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
> Preuve de dépôt n° A-0-KNQ9681CC9 d’une déclaration initiale en date du 25/06/2020 - format : PDF
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Procurations pour le second tour des élections municipales
24/06/2020 - Communiques de presse
> 20200624 cp procurations - format : PDF
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Horaires de scrutin du 28 juin en Côte-d’Or.
24/06/2020 - Communiques de presse
> 20200624 cp horaires scrutin tour2 - format : PDF
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Domaine Armelle et Bernard RION
23/06/2020 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
> Preuve de dépôt n° A-0-CLRA9OFVP d’une déclaration initiale en date du 16/06/2020 - format : PDF
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SARL VINALIX
22/06/2020 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
Entrepôt logistique de stockage de vins
> Avis au public en date du 19/06/2020 - format : PDF
sauvegarder - 76.4 ko> Rapport de recevabilité du 24/03/2020 - format : PDF
sauvegarder - 182.9 ko> Arrêté préfectoral du 19/05/2020 portant ouverture d’une consultation du public - format : PDF
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Bilan de l’opération anti-délinquance menée à Dijon et Chenôve (21)
22/06/2020 - Communiques de presse
> 20200619 cp bilan operation antidelinquance - format : PDF
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M. Lesieur
19/06/2020 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
> Preuve de dépôt n° A-0-2UMPRBOZX d’une déclaration initiale en date du 03/05/2020 - format : PDF
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