Publications
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EARL GUILLEMARD
17/07/2017 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
> Preuve de dépôt n° A-7-4DCS0TNQV d’une déclaration initiale - format : PDF
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Sécurisation des festivités du 14 juillet en Côte-d’Or
13/07/2017 - Communiques de presse
> 20170713 cp securite 13 14 juillet - format : PDF
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Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle : Arnay-le-Duc reçoit un avis défavorable
12/07/2017 - Communiques de presse
Par arrêté en date du 26/06/2017, paru au JO du 07/07/2017, la commune
d’ARNAY-LE-DUC a obtenu un avis défavorable de la commission interministérielle du 18/04/2017 (…)> 20170707 cat nat Arnay le Duc - format : PDF
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Syndicat Mixte de Traitement des Déchets Ménagers et Assimilés du Sud-Ouest de la Côte-d’Or (SMSOCO)
12/07/2017 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
> Arrêté préfectoral du 11 juillet 2017 portant prescriptions complémentaires - format : PDF
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Civil’été 2017
12/07/2017 - Communiques de presse
> Communiqué : Lutte contre l’insécurité routière en zone de défense et de sécurité Est - format : PDF
sauvegarder - 93.3 ko> Dossier de presse - format : PDF
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GIE SABLIERES DU VERNOIS
11/07/2017 - Installations Classees Pour Environnement (ICPE)
> Arrêté préfectoral du 06/07/2017 portant prescriptions complémentaires - format : PDF
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BOURGOGNE RECYCLAGE
11/07/2017 - Consultations du public
> Arrêté prefectoral du 06/07/2017 fixant les modalités de consultation au public - format : PDF
sauvegarder - 111.9 ko> Avis presse - format : PDF
sauvegarder - 119.1 ko> Dossier d’enregistrement - ENR juin 2017 - format : PDF
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Motos, cyclos, tricycles et quads : plaque d’immatriculation au format réglementaire au 01/07/17
30/06/2017 - Communiques de presse
> 20170630 cp plaques immatriculation au1erjuillet2017 - format : PDF
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Sécheresse : malgré les averses de ces derniers jours, la situation de sécheresse s’est aggravée
30/06/2017 - Communiques de presse
> 20170630 cp secheresse - format : PDF
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SP Montbard - Fermeture temporaire et exceptionnelle « certificats d’immatriculation »
27/06/2017 - Communiques de presse
> 20170616 cp fermture immat sp montbard - format : PDF
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