Agriculture, forêt et développement rural

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• Agriculture
• Forêt
• Développement rural
• Règlement Bois de l’Union Européenne

Alimentation, consommation et commerce

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• Alimentation
• Consommation
• Commerces
• Alertes et signalements

Aménagement du territoire, construction, logement

• Aménagement du territoire, construction, logement
• Autorisations d’urbanisme - Permis de construire
• Planification et documents d’urbanisme
• Commissions Départementales
• Logement
• Ville durable
• Bâtiment durable
• Rénovation urbaine
• Connaissance du territoire
• Accessibilité
• Déplacements
• Aménagement numérique
• Accès aux services publics
• Contrats de ruralité
• Conférence nationale des Territoires
• Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées

Animaux d’élevage et filières animales

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• Appels d’offre
• Peste porcine
• Influenza aviaire
• Elevages de bovins, ovins, caprins, porcins, volailles
• Transport et exportation d’animaux de rente et de chevaux
• Carnivores domestiques (chiens, chats, furets)
• Faune sauvage captive, nouveaux animaux de compagnie
• Manifestations et rassemblements d’animaux
• Filière apicole

Appui aux collectivités locales

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• Agence Nationale de la Cohésion des Territoires
• Intercommunalité
• Finances locales
• Fonction publique territoriale
• Annuaire des communes
• Institutions locales
• Commande publique
• Télétransmission par @ctes
• ENGAGEMENT ET PROXIMITE
• Plan de Relance - Présentation des mesures à destination des collectivités territoriales

Culture

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• La Direction régionale des affaires culturelles (DRAC)
• Les STAP

Citoyenneté et élections

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• Centenaire de la Première Guerre Mondiale
• Elections
• Cérémonies publiques
• Défense
• 2016, année de La Marseillaise

Education nationale, jeunesse, engagement et sports

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• Jeunesse

Education routière (en cours de modification)

En savoir plus sur les démarches administratives du permis de conduire]

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• ATRE Autorisation Temporaire et Restrictive d’Enseigner
• Autorisation d’Enseigner
• Candidats libres
• Label qualité auto-écoles
• NEPH (Numéro d’Enregistrement Préfectoral Harmonisé)
• Demande et renouvellement d’agrément (auto-école et associations)
• Apprentissage de la conduite et aides

Egalité Femme/Homme - Droits des Femmes

• Egalité entre les femmes et les hommes
• Prévention et lutte contre les violences faites aux femmes
• Elimination de la violence à l’égard des femmes
• Veilles d’actualités

Entreprises, économie, emploi, finances publiques

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• Entreprises
• Economie
• Emploi

Environnement

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• Aménagement durable du territoire
• Commissaires enquêteurs
• Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (CODERST)
• Parc national de forêts
• Règlement Bois de l’Union Européenne
• Eau
• Biodiversité
• MISEN - Police de l’environnement
• Pêche
• Paysage et affichage publicitaire
• Energies renouvelables
• Chasse
• Associations de protection de l’environnement
• Nuisances
• Consultations publiques
• Avis, consultations, décisions administratives en matière d’environnement, ICPE
• Gaz à effet de serre
• Transition écologique
• Ramassage des huiles usagées
• Qualité de l’air
• Publication

Politique de la ville

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Sécurité publique, civile et routière

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• Défense
• Sécurité publique
• Sécurité civile
• Sécurité routière

Risques majeurs, naturels et technologiques

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• Informations préventives
• La Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM)
• Consultations et enquêtes publiques
• La gestion du risque pour le territoire à risque important d’inondation (TRI) de Dijon
• Inondations
• Mouvements de terrains
• Risque "industriel"
• Risque "hydraulique"
• Canalisations de transports de matières dangereuses

Solidarité, handicap et cohésion sociale

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• Appels à projets
• Ukraine
• Accueil, hébergement, insertion des personnes sans abri ou mal logées
• L’accès et le maintien dans le logement
• Handicap
• Commission de conciliation