Mis à jour le 13/11/2018
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Politiques publiques
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Actualités
- La sécheresse s’aggrave en Côte-d’Or - 08/10/2018
Environnement > Eau > Gestion de la ressource en eau > Gestion de l’étiage - Appel à projets Programme National de l’Alimentation - 04/10/2018
Alimentation, consommation et commerce > Alimentation > Appels à projets - Appel à projets contre le racisme, l’antisémitisme, la haine et les discriminations anti-LGBT - 24/09/2018
Sécurité publique, civile et routière > Sécurité publique > La lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la haine anti-LGBT - La déclaration de ruches 2018 : du 1er septembre au 31 décembre 2018 - 30/08/2018
Animaux d’élevage et filières animales > Filière apicole > Déclarez vos ruches - Réduction du délai probatoire pour ceux qui auront suivi une formation complémentaire post permis - 24/08/2018
Sécurité publique, civile et routière > Sécurité routière > Les actualités nationales et locales > Actualités nationales - Création du fichier des véhicules assurés (FVA) pour lutter contre la conduite sans assurance - 01/08/2018
Sécurité publique, civile et routière > Sécurité routière > Les actualités nationales et locales > Actualités nationales - 80 km/h : la mesure est entrée en vigueur le 1er juillet - 29/06/2018
Sécurité publique, civile et routière > Sécurité routière > 80 km/h : la mesure entre en vigueur le 1er juillet - Circulaire relative au déploiement des compteurs Linky - 19/06/2018
Appui aux collectivités locales > Institutions locales > Fonctionnement communal > Déploiement des compteurs Linky - Les statistiques sécurité routière 2018 - 15/05/2018
Sécurité publique, civile et routière > Sécurité routière > Les chiffres de l’accidentalité - Arrêté préfectoral n° 222/ddt du 05/03/18 - modification RSD (règlement sanitaire départemental) - 18/04/2018
Agriculture, forêt et développement rural > Agriculture
Publications
- Projets de secteurs d’information sur les sols - 22/10/2018
Risques majeurs, naturels et technologiques > Consultations et enquêtes publiques > Consultations > Projets de secteurs d’information sur les sols - Consultation du public - Révision des SDAGE et PGRI - 15/10/2018
Environnement > Eau > Publications réglementaires et décisions administratives > SDAGE - PGRI - SAGE - COMMUNE DE MALAIN - Lancement de la déclaration de projet - 27/07/2018
Environnement > Consultations publiques - Circulaire relative au déploiement des compteurs Linky - 19/06/2018
Appui aux collectivités locales > Institutions locales > Fonctionnement communal > Déploiement des compteurs Linky - Projet d’arrêté définissant une zone à risque vis-à-vis de la tuberculose bovine - 22/03/2018
Environnement > Consultations publiques - Lancement officiel de la police de sécurité du quotidien (PSQ) le 08 février 2018 - 08/02/2018
Sécurité publique, civile et routière > Sécurité publique > La Police de Sécurité du Quotidien - Consultation du public sur le projet d’arrêté portant protection de biotope des corniches calcaires - 30/01/2018
Environnement > Consultations publiques - Election présidentielle - Les horaires de scrutin - 05/05/2017
Citoyenneté et élections > Elections > Election présidentielle - consultation du public relative au projet arrêté flavescence dorée du 27 mars au 16 avril 2017. - 27/03/2017
Environnement > Consultations publiques - Réunion du CDSC du 17/11/2015 - 29/02/2016
Sécurité publique, civile et routière > Sécurité civile > Le Conseil départemental de sécurité civile > Compte-rendus