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2013
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Perturbations possibles à partir du JEUDI 28 NOVEMBRE 2013 dans le déroulement des examens du permis de conduire
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2013
Un bilan intermédiaire positif de la lutte contre la flavescence dorée
Les fédérations de chasseurs reçues en Préfecture
Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour un troisième groupe de communes de Côte-d’Or (JO du 02 août 2013)
Le Préfet active le plan d’urgence hivernale en Côte-d’Or
Permis de conduire : ce qui a changé depuis le 19 janvier 2013
Vigilance "Orange" - Neige
Le Préfet active le niveau 2 du plan d’urgence hivernale en Côte-d’Or
Le permis de conduire évolue
Le Préfet active le niveau 2 ’’grand froid’’ de plan départemental d’urgence hivernale en Côte-d’Or
Le Préfet désactive le niveau 2 ’’grand froid’’ de plan départemental d’urgence hivernale
Mise en place du dispositif de la pré-plainte en ligne
Le Préfet active le niveau 2 du plan d’urgence hivernale en Côte-d’Or
Service des immatriculations/régie : démarches par voie postale uniquement du 22 au 26 avril 2013
Une alerte rouge pour risque de submersion est lancée pour les communes en aval du Lac de PONT-ET-MASSENNE
Nouvelle réglementation des armes depuis le 06 septembre 2013
Vigilance "Orange" - Front orageux
Vigilance "Orange" - Orages
Un rendez-vous pour les chefs d’entreprise
Mise en place nouveau permis de conduire et fermeture du service permis du 9 au 13 septembre
Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour un groupe de 15 communes
Mise en oeuvre du permis européen
Procédure de demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
Procédure de demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
Un premier groupe de 52 communes de Côte-d’Or reconnues en état de catastrophe naturelle
Immatriculation des véhicules et régie de recettes durant la période estivale
Vigilance "Orange" - Orages
Fermeture de certains services de l’Etat le vendredi 10 mai 2013
Inondations
Demande de titre de séjour à compter du 17 juin 2013, la procédure change
Procédure de demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
Accueil au service des immatriculations et de la régie de recettes de la Préfecture, durant la période estivale
Evacuation du squat de la rue Bertillon à Dijon - Dispositif d’hébergement des occupants
Un deuxième groupe de 59 communes de Côte-d’Or reconnues en état de catastrophe naturelle
Vigilance "Orange" - Front orageux
Avis d’appel à candidatures 2013 pour : le plan de modernisation des bâtiments d’élevage (PMBE) le plan de performance énergétique (PPE) le plan végétal pour l’environnement (PVE)
La signature électronique : un élément indispensable pour le dépôt de votre dossier PAC - Campagne TelePAC 2013 : vérification de l’achèvement de la procédure de télédéclaration des aides agricoles
Accidents de culture suite aux intempéries du printemps 2013 : reconnaissance de circonstances exceptionnelles sur l’ensemble du département de la Côte d’Or
Remboursement de la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers (TIC) applicable au gazole non routier et au fioul lourd ainsi qu’à la taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel (TIGN) - Année 2012
Transfert Spécifique de quotas Sans Terres (TSST)
Pour les sinistrés du Châtillonnais : la DDT met en place une cellule de traitement rapide des questions de permis de construire
Publicité extérieure : la Côte d’Or affiche des ambitions grand format
PAC 2013 : trois nouvelles aides pour l’élevage
Gel du printemps 2012 - Procédure de calamité agricole pour les pertes de récolte en apiculture - Département de la Côte d’Or
Déposer dès maintenant son dossier : RAPPEL - Déclarations des demandes d’aides surfaces PAC du 1er avril au 15 mai 2013
Avis d’appel à candidatures 2013 pour le plan végétal pour l’environnement (PVE)
Attributions de références laitières supplémentaires - Campagne 2013/2014
Droits PMVTA - Campagne 2014 : Demandes de droits supplémentaires et cessions de droits
Pluies excessives et inondations du printemps 2013 Procédure de calamité agricole pour le maraîchage Département de la Côte-d’Or
Suivi et lutte contre la chrysomèle du maïs en Côte-d’Or
Perturbations possibles le JEUDI 14 NOVEMBRE 2013 dans le déroulement des examens du permis de conduire
Réunion publique d’information et de concertation avec les habitants le MARDI 26 NOVEMBRE 2013 à 19 h 00 pour les communes de STE MARIE SUR OUCHE et GISSEY SUR OUCHE - Elaboration des plans de prévention des risques naturels d’inondation
Côte-d’Or - Vigilance ’’Orange’’ Neige et verglas
Elections - Nouveautés des scrutins - Organisation de réunions publiques
Perturbations possibles à partir du JEUDI 28 NOVEMBRE 2013 dans le déroulement des examens du permis de conduire
Déclaration Aide aux Ovins et Aide aux Caprins - Campagne 2014 - Département de la Côte-d’Or
Fin de la grève des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière
Contenu
Perturbations possibles à partir du JEUDI 28 NOVEMBRE 2013 dans le déroulement des examens du permis de (...)
Article créé le 26/11/2013
Mis à jour le 25/04/2014
Documents associés :
> greve_inspecteurs_permis_conduire_28112013.pdf
- 127.1 ko - 26/11/2013