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Circulaires mairies de Côte-d’Or
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Année 2018
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Message du Président pour le 11 novembre
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Année 2018
Demande communale de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
Message de la Secrétaire d’Etat pour la cérémonie du 22 juillet
Organisation par les collectivités territoriales et leurs établissements publics des élections profe
Mise en place du régime indemnitaire dans la fonction publique territoriale
Circulaire lutte contre l’ambroisie et désignation de référents territoriaux
Circulaire relative à la limitation de certains usages de l’eau
Mise à jour du Répertoire National des Élus
Journée nationale de la Résistance
Note d’information relative à la taxe de séjour
Compensations versées en 2018 pour les exonérations relatives à la fiscalité locale
Campagne de déclaration de ruches 2018
Circulaire relative aux différents dispositifs d’alerte suite à une crue
Indemnités pour le gardiennage des églises communales
Déploiement des compteurs d’électricité "Linky"
Message du 18 juin
Conférence Nationale des Territoires
Versement des acomptes prévisionnels de la dotation globale de fonctionnement (DGF) 2018
Consultation sur le projet régional de santé
Débat d’orientation budgètaire
Mise en réserve quinquennale pour les années 2017-2018
Augmentation des seuils européens de passation en procédure formalisée des marchés publics au 01/01
Dotation de solidarité en faveur de l’équipement des collectivités territoriales
Gestion du Fonds de compensation pour la T.V.A. (FCTVA) pour l’année 2018
Rapport sur l’état des collectivités territoriales présenté en comité technique
Enquête relative aux impacts des inondations de janvier 2018
Cérémonie du 19 mars
Modification des statuts du SICECO
Etats 1259 - Vote des taux de fiscalité directe locale 2018
Transmission électronique des actes des collectivités soumis au contrôle de légalité via @CTES
Informations et recommandations pour l’exercice budgétaire 2018
Obligation de représentation équilibrée des listes de candidats aux élections professionnelles 2018
Médaille d’Honneur Régionale, Départementale et Communale
Journée Nationale de la Déportation
Réglementation concernant l’organisation des spectacles pyrotechniques
Cérémonie du 8 mai 2018
Autorisation temporaire de prélèvements d’eau à usage d’irrigation pour l’année 2018 hors ZRE
Déclaration de l’aide publique au développement des collectivités territoriales
Mise en place de dispositifs de sécurisation sur les points d’eau incendie
Coupe du Monde de Football 2018 - Retransmissions des matchs sur grands écrans
Hommage aux morts en Extrême Orient
Centenaire de la Première Guerre Mondiale
Plan National Canicule 2018
Cadre juridique de l’action extérieure des collectivités territoriales
Pavoisement des mairies pour les cérémonies des 13 et 14 juillet dans le cadre de la Fête Nationale
Bilan du contrôle de légalité : synthèse des observations formulées en 2017
Arrêté préfectoral portant interdiction de vente, cession et utilisation d’artifices
Dématérialisation de la passation des marchés publics obligatoire à compter du 1er octobre 2018
Circulaire relative à la limitation de certains usages de l’eau
Circulaire relative à la limitation de certains usages de l’eau
Circulaire relative à la limitation de certains usages de l’eau
Dotation DETR 2019
Documents faisant suite à la circulaire du 16 juillet 2018 relative à la taxe de séjour
L’ Instruction dans la famille
Message de Geneviève Darrieussecq, Secrétaire d’État auprès de la ministre des Armées
Limitation de certains usages de l’eau
Limitation de certains usages de l’eau
Gestion des pénuries en eau dans le département
Dotation globale de fonctionnement - préparation de la répartition 2019
Dotation DETR 2019 : conséquences du décret du 25 juin 2018, relatif aux subventions de l’État
Zéro phyto : des outils à disposition
Prévention et gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2018-2019
Message du Président pour le 11 novembre
Campagne de prévention contre le monoxyde de carbone 2018/2019
Note d’information du 02/11/2018 - impôt sur le revenu des indemnités de fonction des élus locaux
Message pour le 5 décembre
Arrêté préfectoral portant restriction temporaire de la vente de pétards et artifices
Exercice de la pêche
Changement de posture après l’attentat du 11 décembre 2018 à Strasbourg
Urgence Attentat Vigipirate
Arrêté portant restriction temporaire de la vente et de l’utilisation des pétards et artifices
Contenu
Message du Président pour le 11 novembre
Article créé le 08/11/2018
Mis à jour le 08/11/2018
Documents associés :
> cab 066 2
- 209.1 ko - 08/11/2018