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Limitation provisoire de certains usages de l’eau
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Limitation provisoire de certains usages de l’eau
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Dotation DETR/DSIL 2020
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Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2020 - taxe locale sur la publicité extérieure
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Pratique de la pêche à l’aimant
Recrudescence des vols d’objets mobiliers dans les églises de Côte-d’Or
Gestion des pénuries en eau dans le département
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Journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l’État français
Versement des acomptes prévisionnels de la dotation globale de fonctionnement (DGF) 2019
Organisation de consultations non prévues par la loi dans le cadre du grand débat national
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Cérémonie à l’occasion du 101ème anniversaire de l’Armistice du 11 novembre 1918
Prévention et à la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2019-2020
Cahiers citoyens
Montants maximaux bruts mensuels d’indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux
Informations fiscales utiles à la préparation des budgets primitifs locaux pour l’exercice 2019
Circulaire annuelle relative aux indemnités de gardiennage des églises communales
Etats 1259 - vote des taux de fiscalité directe locale 2019
Dotation de solidarité en faveur de l’équipement des collectivités territoriales
Le Grand Débat National - Restitution des réunions d’initiatives locales
Cérémonie du 19 mars
Organisation des spectacles pyrotechniques
Ouverture aux communes du service en ligne iCatNat
Compensations versées en 2019 pour les exonérations relative à la fiscalité locale
Journée nationale du 10 mai et du 23 mai
Gestion du Fonds de compensation pour la T.V.A. (FCTVA) pour l’année 2019
Élection européenne du 26 mai 2019 – Déploiement et mise en œuvre de l’application EIREL
Journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la déportation - Dimanche 28 avril 2019
Arrêté préfectoral relatif à l’exercice de la pêche dans le département de la Côte-d’Or en 2019
Report des cérémonies départementales d’hommage aux morts pour la France en Indochine au 13/06/19
Recomposition de l’organe délibérant des établissements publics de coopération intercommunale à fisc
Arrêté préfectoral sur la lutte contre les maladies transmises par le moustique tigre
Article "prêt à publier" lutte contre les maladies transmises
Prélèvements d’eau à usage d’irrigation campagne 2019
Invitation à la présentation de la dématérialisation des procédures de demande de DETR et DSIL
Journée nationale d’hommage aux morts pour la France en Indochine
Traçabilité des mouvements de bovins en Côte-d’Or
Versement d’un cinquième acompte de la dotation globale de fonctionnement (DGF)
Journée nationale de la Résistance
Plan national canicule 2019
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Journée nationale commémorative de l’appel historique du général de Gaulle
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Fête Nationale
Campagne de prévention contre les noyades 2019
Limitation provisoire de certains usages de l’eau
Circulaire catastrophes naturelles du 17 juillet 2019
Pavoisement - Journée nationale d’hommage aux combattants d’Afrique du Nord - 05 décembre 2019
Message - Journée nationale d’hommage aux combattants d’Afrique du Nord - 05 décembre 2019
Arrêté préfectoral relatif à l’exercice de la pêche en Côte-d’Or pour 2020
Campagne de prévention contre le monoxyde de carbone 2019/2020
75ème anniversaire des débarquements et de la Libération
101ème anniversaire de l’Armistice du 11 novembre 1918
Contenu
Limitation provisoire de certains usages de l’eau
Article créé le 15/07/2019
Mis à jour le 15/07/2019
Documents associés :
> ddt 040
- 834.4 ko - 15/07/2019