Réglementation des Activités Physiques et Sportives (APS)

Contenu

Le mémento Sports

 

Cet outil pratique se présente en 2 parties :

1. Le socle commun des obligations législatives et réglementaires (exemples : déclarations d’EAPS, déclaration d’éducateurs sportifs, sécurité des locaux, garanties d’hygiène et de sécurité pour les pratiquants, affichage, assurance, moyens de secours, encadrement qualifié, etc…)

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2. Les fiches techniques correspondantes aux disciplines sportives déclinées réglementairement :

Attention, malgré une mise à jour régulière, certains éléments peuvent être obsolètes.

 
 

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