Aménagement durable du territoire

Parc national de forêts

Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (CODERST)

Règlement Bois de l’Union Européenne

Eau

• AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE - 1er mars 2017
• Plaquettes
• Présentation de l’eau en Côte-d’Or
• GEMAPI
• Politiques de l’eau et réglementation
• Publications réglementaires et décisions administratives
• Rivières et milieux aquatiques
• Qualité de l’eau
• Gestion de la ressource en eau
• Services publics d’eau et d’assainissement
• Enquêtes publiques

Biodiversité

• Espaces protégés
• Espèces protégées
• Natura 2000
• Trames Vertes et Bleues

MISEN - Police de l’environnement

• MISEN
• Police de l’environnement

Pêche

• Information
• Réglementation

Paysage et affichage publicitaire

• Affichage publicitaire
• Atlas des paysages
• Valorisation du cadre de vie et affichage publicitaire

Energies renouvelables

• Pôle de compétence
• Eoliennes
• Photovoltaïque
• Enquêtes publiques projets photovoltaïques
• Méthanisation
• Schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables

Chasse

• Location du droit de chasse au gibier d’eau sur le domaine public fluvial de Côte d’Or
• Acte de chasse
• Organismes de la chasse
• Territoires de chasse
• Exercice de la chasse
• Reprise, transport et introduction de gibier
• Gestion
• Indemnisations des dégâts de gibier
• Animaux nuisibles

Associations de protection de l’environnement

• L’agrément au titre de la protection de l’environnement
• La participation au débat sur l’environnement

Nuisances

• Nuisances sonores
• Réglementation sanitaire départemental
• Déchets et valorisation énergétique

Consultations publiques

• Déclaration d’intention
• Déclaration de projet n° 1 emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme de Nuits-Saint-
• Déclaration d’infection de la faune sauvage par la tuberculose bovine
• Élaboration du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3REnR)
• Enquête publique commune de Meloisey
• Enquête publique de Fussey
• Enquête publique de Vosne-Romanée
• Consultations publiques eau

Avis, consultations, décisions administratives en matière d’environnement, ICPE

Gaz à effet de serre

Transition écologique

Ramassage des huiles usagées

Qualité de l’air

Publication