Aménagement durable du territoire

Parc national de forêts

Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (CODERST)

Commissaires enquêteurs

Retrouvez dans cette rubrique l’ensemble des informations liées aux commissaires enquêteurs

Règlement Bois de l’Union Européenne

Eau

• AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE - 1er mars 2017
• Plaquettes
• Présentation de l’eau en Côte-d’Or
• GEMAPI
• Politiques de l’eau et réglementation
• Publications réglementaires et décisions administratives
• Rivières et milieux aquatiques
• Qualité de l’eau
• Gestion de la ressource en eau
• Services publics d’eau et d’assainissement
• Enquêtes publiques

Biodiversité

• Espaces protégés
• Espèces protégées
• Natura 2000
• Trames Vertes et Bleues
• Etude pelouses calcaires 2021

MISEN - Police de l’environnement

• MISEN
• Police de l’environnement

Pêche

• Information
• Réglementation

Paysage et affichage publicitaire

• Affichage publicitaire
• Atlas des paysages
• Valorisation du cadre de vie et affichage publicitaire

Energies renouvelables

• Pôle de compétence
• Eoliennes
• Photovoltaïque
• Enquêtes publiques concernant les projets de centrales solaires photovoltaïques
• Méthanisation
• Schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables

Chasse

• Location du droit de chasse au gibier d’eau sur le domaine public fluvial de Côte d’Or
• Acte de chasse
• Organismes de la chasse
• Territoires de chasse
• Exercice de la chasse
• Reprise, transport et introduction de gibier
• Gestion
• Indemnisations des dégâts de gibier
• Espèces susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD)

Associations de protection de l’environnement

• L’agrément au titre de la protection de l’environnement
• La participation au débat sur l’environnement

Nuisances

• Nuisances sonores
• Réglementation sanitaire départemental
• Déchets et valorisation énergétique

Consultations publiques

• Déclaration d’intention
• Déclaration de projet n° 1 emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme de Nuits-Saint-
• Déclaration d’infection de la faune sauvage par la tuberculose bovine
• Élaboration du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3REnR)
• Enquête publique commune de Meloisey
• Enquête publique de Fussey
• Enquête publique de Vosne-Romanée
• Evaluation des incidences Natura 2000
• Participation du public : Zones vulnérables
• Réserve naturelle nationale de la Combe Lavaux - Jean Roland
• Consultations publiques eau

Avis, consultations, décisions administratives en matière d’environnement, ICPE

Gaz à effet de serre

Transition écologique

Ramassage des huiles usagées

Qualité de l’air

Publication