Avis, consultations, décisions administratives en matière d’environnement

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Publications : [ Avis de l’autorité environnementale ]

 
 
  • Société Parc Eolien Nordex LXVI

    27/07/2017

    Projet de parc éolien de la Montagne d’Huilly sur les communes d’Allerey et d’Arconcey

    > Avis de l’autorité environnementale sur le projet de parc éolien de la Montagne d’Huilly - format : PDF sauvegarder le fichier - 565.3 ko

     
  • Société Parc Eolien Nordex LXVI

    27/07/2017

    Projet de parc éolien de la Montagne d’Huilly sur les communes d’Allerey et d’Arconcey

     
  • Société Parc Eolien Nordex LXVI

    27/07/2017

    Projet de parc éolien de la Montagne d’Huilly sur les communes d’Allerey et d’Arconcey

     
  • Société Métallurgique de Fontaine Française (SMFF)

    20/12/2016

    Demande d’autorisation d’exploiter une installation spécialisée dans la fabrication de semi-remorques

    > Avis de l’autorité environnementale du 14/12/2016 - format : PDF sauvegarder le fichier - 386.3 ko

     
  • Société GEVREY COMPOST

    10/03/2016

    > Avis de l’autorité environnementale du 14/08/2015 - format : PDF sauvegarder le fichier - 518.7 ko

     
  • Société EOLE RES

    07/03/2016

    Projet de parc éolien

    > Avis de l’autorité environnementale du 04/03/2016 - format : PDF sauvegarder le fichier - 410.2 ko

     
  • Société MAGGIONI

    05/01/2016

    Demande de renouvellement et d’extension de l’autorisation d’exploiter la carrière située sur les communes de TRECLUN et CHAMPDOTRE

     
  • Société MAGGIONI

    05/01/2016

    Demande de renouvellement et d’extension de l’autorisation d’exploiter la carrière située sur les communes de TRECLUN et CHAMPDOTRE

    > Avis de l’autorité environnementale du 05/01/2016 - format : PDF sauvegarder le fichier - 288 ko

     
  • Société WKN FRANCE - SAS Parc Eolien des USEROLES

    14/10/2015

    Projet de Parc éolien des Useroles sur les communes de POISEUIL-LA-VILLE-et-LAPERRIERE et BILLY-lès-CHANCEAUX (21)

     
  • Société WKN FRANCE - SAS Parc Eolien des USEROLES

    14/10/2015

    Projet de Parc éolien des Useroles sur les communes de POISEUIL-LA-VILLE-et-LAPERRIERE et BILLY-lès-CHANCEAUX (21)

    > Avis de l’autorité environnementale du 13/10/2015 - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.3 Mo